4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W24-4566W34

Date

1988-1993

PC288890025 à PC288890050.

Cote/Cotes extrêmes

4566W31

Date

1989-1990

Présentation du contenu

PC288890050 – Construction maison individuelle, 52 route d'Heyrieux ; PC288900049 – Construction maison individuelle, le clos Rampaud ; PC288890048 – Construction maison individuelle, 52 route d'Heyrieux ; PC288890047 – Construction maison individuelle, 10 rue marcel Baconnier ; PC288890046 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon ; PC288890045 – Construction maison individuelle, le clos Rampaud lot 6 ; PC288890044 – Construction maison individuelle, route d'Heyrieux ; PC288890043 – Etablissements Buronfosse, construction scierie, RN6 lieu-dit la Blache ; PC288890042 – SA Installux, construction bâtiment d'activité, 81 avenue Jean Moulin ; PC288890041 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, rue des iris ; PC288890040 – Construction hangar agricole et logement, route d'Heyrieux ; PC288890039 – Construction bâtiment industriel, RN6 lieu-dit la Blache ; PC288890038 – Construction maison individuelle, terre valet ; PC288890037 - Création de 2 logements dans bâtiment existant, rue du billon ; PC288890036 – Construction maison individuelle, 16 rue Broizat ; PC288890035 – Construction maison individuelle, le petit vallon 2 lot 3 ; PC288890034 – Construction maison individuelle, domaine des sapins lot 4 ; PC288890033 – Construction maison individuelle, 2 rue du rossignol ; PC288890032 – EDF, modification lignes électriques TGV Lyon - Valence - ; PC288890031 – Construction maison individuelle, le petit vallon 2 ; PC288890030 – Construction maison individuelle, lotissement terre valet ; PC288890029 - Extension maison individuelle à usage d'annexe, lotissement le grand clos lot 19 ; PC288890028 – Construction maison individuelle, 8 rue Marcel Baconnier ; PC288890027 – Construction bâtiment à usage d'habitation, rue Victor Broizat ; PC288890026 – Construction maison individuelle, 10 rue Marcel Baconnier ; PC288890025 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes.