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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288890050 – Construction maison individuelle, 52 route d'Heyrieux ; PC288900049 – Construction maison individuelle, le clos Rampaud ; PC288890048 – Construction maison individuelle, 52 route d'Heyrieux ; PC288890047 – Construction maison individuelle, 10 rue marcel Baconnier ; PC288890046 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon ; PC288890045 – Construction maison individuelle, le clos Rampaud lot 6 ; PC288890044 – Construction maison individuelle, route d'Heyrieux ; PC288890043 – Etablissements Buronfosse, construction scierie, RN6 lieu-dit la Blache ; PC288890042 – SA Installux, construction bâtiment d'activité, 81 avenue Jean Moulin ; PC288890041 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, rue des iris ; PC288890040 – Construction hangar agricole et logement, route d'Heyrieux ; PC288890039 – Construction bâtiment industriel, RN6 lieu-dit la Blache ; PC288890038 – Construction maison individuelle, terre valet ; PC288890037 - Création de 2 logements dans bâtiment existant, rue du billon ; PC288890036 – Construction maison individuelle, 16 rue Broizat ; PC288890035 – Construction maison individuelle, le petit vallon 2 lot 3 ; PC288890034 – Construction maison individuelle, domaine des sapins lot 4 ; PC288890033 – Construction maison individuelle, 2 rue du rossignol ; PC288890032 – EDF, modification lignes électriques TGV Lyon - Valence - ; PC288890031 – Construction maison individuelle, le petit vallon 2 ; PC288890030 – Construction maison individuelle, lotissement terre valet ; PC288890029 - Extension maison individuelle à usage d'annexe, lotissement le grand clos lot 19 ; PC288890028 – Construction maison individuelle, 8 rue Marcel Baconnier ; PC288890027 – Construction bâtiment à usage d'habitation, rue Victor Broizat ; PC288890026 – Construction maison individuelle, 10 rue Marcel Baconnier ; PC288890025 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes.
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