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6505W - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes - Avis SAFER

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Cote/Cotes extrêmes

6505W 1-6505W11

Date

2000-2010

Description physique

Importance matérielle : 0,81 ml.

Origine

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Date d'entrée : 29/09/2025

Présentation du contenu

Avis prononcés par la DIREN Rhône-Alpes puis la DREAL Rhône-Alpes.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L.213-2 - Protection de la vie privée).

Mots clés matières

AGRICULTEUR, AGRICULTURE, AMENAGEMENT FONCIER, AMENAGEMENT RURAL, EXPLOITANT AGRICOLE, EXPLOITATION AGRICOLE

Mots clés collectivités

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)

Mots clés producteurs

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

2002.

Cote/Cotes extrêmes

6505W3

Date

2002

Présentation du contenu

Départements de l'Ain (Frans, Germagnat, Marboz, Montcet, Nievroz, Reyrieux, Saint-Genis-Pouilly), de la Drôme (Clansayes, Donzère), de l'Isère (Bernin, Biol, La Verpillère, Saint-André-le-Gaz, Saint-Blaise-du-Buis), du Rhône (Civrieux-d'Azergues), de la Savoie (Pugny-Chatenod) et de la Haute-Savoie (communes d'Annecy-le-Vieux, Saint-Jorioz, Vers).

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 2002.