1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

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Cote/Cotes extrêmes

1067WM 1-1067WM3

Date

1988

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 1er février au 19 décembre 1988.

Autre instrument de recherche

Séances du 1er février au 24 mai 1988.

Cote/Cotes extrêmes

1067WM/1

Date

1988

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

N°1988-4622 à 1988-4998.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable