Le fonds du Franc-Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790.

Versement le 5/11/1790.

Librement communicable.

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - BP 3627 : Franc-Lyonnais, don gratuit ; 8 C 33, 8 C 217 : marquisat de Neuvile ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 1852 : relations du chapitre Saint-Jean avec les seigneurs de Beaujeu ; 10 G 1891 : relations du chapitre Saint-Jean avec le duc de Savoie ; 10 G 2484 : plan terrier ; 28 G 85 : cure de Neuville ; sous-série 50 H : confréries ; sous-série 23 J : Chartron ; fonds Galle : FG C 564, FG D 808, FG D 975 ; 46 L 6-17 : archives communales révolutionnaires ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 74-76 : projet de restauration de l'église ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien : Ms 1939-1954, MS 1955-1960, MS 1961-1962, MS 1992, Ms 2215, MS 2217-2219 ; fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - sous-série 51 B : justices seigneuriales du Franc-Lyonnais (1692-1790). COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001 (eéta des sources p. 133-135).

GUTTON Jean-Pierre, Privilèges, assemblées et syndics du Franc-Lyonnais au XVIIIe s (FM 2204). Voir aussi l'introduction de l'instrument de recherche.

Voir aussi la cote 2 E 2.

Ancien titre de l'album : "atlas de plan Franc Lyonnois". La mention d'années (1788, 1789, 1790) sur plusieurs plans permet de dater plus précisément cet atlas.

24 plans représentant les paroisses de Genay, Neuville-sur-Saône et Fleurieu-sur-Saône dans le Franc-Lyonnais ; parcelles numérotées en rose avec noms des propriétaires ou tenanciers, nature et contenance. Plans insérés dans un cadre dessiné à l'encre noire et orientés (rose des vents, Nord à gauche).

Album restauré et monté sur onglet ; ancienne pièce de titre en cuir insérée à l'intérieur du plat supérieur et recouvert de polyester.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 2E14-28 : délimitation et bornage du Franc-Lyonnais ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 2484 : plan terrier ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA PART-DIEU - Fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001.