297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

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Cote/Cotes extrêmes

297J 1-297J492

Date

1971-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

Le fonds représente 19,70 ml. Les documents sont répartis en 492 articles.

Origine

Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
 

Biographie ou Histoire

La Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature est créée le 15 juillet 1971, sous l'impulsion de Philippe Lebreton, à partir de quatre associations : le Comité de défense des sites lyonnais ou COSILYO (Ain et Rhône), la Société d'histoire naturelle (Haute -Savoie), la Société pour la sauvegarde des monuments et des sites (Savoie) et la Société des sciences naturelles (Loire). Elle est agréée par le Ministère de l'environnement en 1978 puis reconnue d'utilité publique en 1984. Elle possède l'agrément Jeunesse et Sports et l'agrément Éducation nationale.
En 1996, elle a obtenue l'agrément pour dispenser des formations aux élus locaux.
La fédération se répartit en huit sections départementales : Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie. Elle fédère 212 associations.

Histoire de la conservation

Les archives ont été conservées dans les différents locaux administratifs de l'Union régionale de la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature :
- 1971-1995 :                      43 boulevard du 11 novembre à Villeurbanne
- 1995-2000 :                      32 rue Sainte-Hélène à Lyon
- 2000-2013 :                      19 rue Jean Bourget à Villeurbanne
- 2013-2018 :                      77 rue Jean-Claude Vivant à Villeurbanne
- À partir de 2018 :             2 rue professeur Zimmermann à Lyon

Modalités d'entrées

Le fonds a été déposé le 22 février 2018 aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon par l'unité régionale de la Fédération Rhône-Alpes de la protection de la nature.

Présentation du contenu

Le fonds permet de comprendre les missions d'une association de protection de l'environnement. La FRAPNA participe à de nombreuses commissions tant régionales que départementales. Les registres de comptes rendus des assemblées générales et des conseils d'administration (cotes 297J1-2) sont significatifs de l'évolution d'une association de protection de la nature.
La FRAPNA travaille en partenariat avec de nombreux interlocuteurs comme des collectivités territoriales ou des personnes privées pour développer des actions visant à protéger le patrimoine naturel mais surtout à sensibiliser, éduquer et former à la conservation de la nature et de l'environnement. Parmi ces partenariats, on retrouve ceux avec les illustrateurs François Crozat (cotes 297J55-56, 297J66, 297J413-414) et Alexis Nouaihlat (cotes 297J66 et 297J356) ainsi qu'avec le réalisateur Marc Peyronnard (cotes 297J43-44 et 297J434).
 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les documents en double ou illisibles ainsi que les documents liées aux charges sociales qui ont dépassé leur durée d'utilité administrative ont été éliminés. Parmi les archives audiovisuelles, les diapositives en surnombre et les CD illisibles en raison de l'obsolescence matérielle ou logicielle ont été éliminés.

Accroissements

Pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

Les dossiers ont été ordonnés en fonction des missions de la fédération.
Dans une première partie sont rassemblés les documents administratifs de l'association puis dans une deuxième partie, on retrouve les dossiers concernant les différentes missions. Et dans une dernière partie, nous avons regroupé toute la documentation ainsi que les archives iconographiques que l'association a compilée.
Un inventaire a été fait par Monique Bertrand dans les années 1990. En 2017, un récolement a été fait à partir de cet inventaire par Adeline Chanellière et Tiphaine Gaumy

Conditions d'accès

Le fonds n'est pas la propriété du Département du Rhône ou de la métropole de Lyon mais de la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature.
L'accès aux documents est libre selon la réglementation en vigueur.

Conditions d'utilisation

Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques .

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents sont sur papier principalement mais l'on retrouve des documents audiovisuels tels que des photographies, des diapositives, des CD et VHS. L'intégralité des données présentes sur les CD et les DVD ont été transférés en tant qu'archives électroniques.
Il est a noté que les bulletins de paies et les cotisations salariales (depuis 1991) ainsi que les rapports d'activités (depuis 2013) sont totalement informatisés et conservés par l'association.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Existence et lieu de conservation de copies

Présence de copies partielles des dossiers sur l'affaire du canal Rhin (cotes 297J166 et 297J247-255) conservées par le Comité de liaison anti-canal Ile-de-France (C.L.A.C).

Documents en relation

Archives Nationales 
France Nature Environnement (FNE) 
                Cote 217AS
Amis de la Terre 
                Cote 20050519
Association pour les espaces naturels (ASPEN) 
                Cote 20010135
Association pour les espaces naturels (ASPEN) fonds photographique 
                Cote 20010133
Ministère de l'environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Jacques Bodart, conseiller technique pour les associations 
                Cote 20060316
 
Fondation écologie politique 
                Cote FR-FEP-4APEELVSN Fonds Europe-Ecologie Les Verts Secrétariat national
 
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon 
Préfecture. Direction de l'administration générale, autorisation d'installations classées
                1991 W 5-6, 11-12             Rhône-Poulenc
                3091 W 18-22                     Rhône-Poulenc
Agence Rhône-Méditerranée-Corse 
                4130 W 90                          SGAR
                2207 W 3-4, 11                   SGAR
                2861 W 1-3, 11-12              SGAR
                1931W 8                              Préfecture
SEMEDDIRA 
                4428 W
ONF 
                2960 W                                 Conseil général
Parc du Vercors 
                1340 W 36           Préfecture
                1366 W 2
Centrale nucléaire de Creys-Malville 
                 2083 W 2-3          SGAR
                 2307 W 36           Cabinet du préfet de région
Pollution à l'hydrocarbure 
                2518 W 1              Cabinet du préfet
Fonds Pierre Cayez
                146J                       Rhône-Poulenc
Fonds du Conservatoire de la mémoire militante
                277 J 50, 66, 262, 332       Centrale de Creys-Malville
Bibliothèque 
CAYEZ Pierre. - Rhône-Poulenc 1895-1975. Contribution à l'étude d'un groupe industriel - Paris : A.Colin / Masson, 1988.- 343 p.
               FM 1510
 
Archives départementales de l'Ain
Renseignement généraux de l'Ain 
                  306 W 90              Dossier CNPE Bugey, Superphénix, CERN
Direction départementale de l'Équipement. Impact des centrales nucléaires 
                  784 W
Direction départementale de l'Équipement. Études générales sur les centrales nucléaires
                  785 W
Direction régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement 
                  1539 W 8-9          Carrières classées par communes.
Barrages 
                  27Fi 675-686, 1313           Barrage de Génissiat et de Sault-Brénoz, cartes postales
Superphénix (Journal du comité Malville) 
                   325 Presse 1
Bibliothèque 
Aire d'aménagement du Haut-Rhône : Cahier de la Plaine de l'Ain - Cellule d'étude et d'aménagement de la Plaine de l'Ain, 1974.
                   AD01-BIB C 589
BRGM. - Inventaire des anciens sites industriels dans la Région Rhône-Alpes : département de l'Ain -1999.- 66 p.
                  AD01-BIB C 732
 
Archives départementales de l'Ardèche
Préfecture, bureau de l'environnement 
                 1624 W
Collection Lacombe 
                12 Fi 481              Usine Rhône-Poulenc à la Voulte sur Rhône
Bibliothèque 
B.R.G.M. - Inventaire des anciens sites industriels dans la région Rhône-Alpes : département del'Ardèche - Villeurbanne : BRGM, 1999.- 60 p.
                AD07-BIB 4 BR 931
CAYEZ Pierre. - Rhône-Poulenc 1895-1975 - Paris : A. Colin - Masson, 1988.- 341 p.
                AD07-BIB 8 651
DRIRE Ardèche-Drôme. - Inventaire des anciens sites industriels potentiellement pollués en Rhône-Alpes. Rapport d'étape : résultats du recensement des sites dans le département de l'Ardèche. Septembre 1996 - DRIRE Drôme-Ardèche, 1996.- 20 p.
                 AD07-7 J 244 et 245
 
Archives départementale de l'Isère
Agence de Bassin Rhône - Méditerranée Corse 
                6081 W 14-16. Lutte contre la pollution
Direction de la cohésion sociale et du développement rural, bureau de l'environnement Pôle Prévention des risques et pollutions 
                7195 W 35-48     Creys-Malville
Travaux universitaires, monographies, dépouillements généalogiques 
DA Thierry, La lutte contre la pollution de l'air et ses implications dans le département de l'Isère, 1970, 25 p.
                2J329.
Bibliothèque 
DOMENICHINO Jean. - De la chimie et des hommes : Rhône-Poulenc Pont-de-Claix, histoire d'une entreprise - Grenoble : Presses Universitaires de Grenoble, 1994.- 176 p.
               AD38-8° 4132
 
Archives départementales de la Savoie
Conseil général de la Savoie, mission du développement économique :
                1073 W 26-28
 
Archives départementales de la Haute-Savoie 
Cabinet du Préfet
                1087 W 51           Centrale de Creys-Malville
Préfecture, Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation, Bureau de l'Environnement
                1672 W 13 P.C.B ou pyralène
Bibliothèque 
BOUTBIEN Michel. - La lutte contre la pollution des eaux en Haute-Savoie - Stage ENA, 1966.- 25 p.
                AD74-F 439

Bibliographie

Outils de recherche
ARCHIVES NATIONALES, HILDESHEIMER Françoise et JOLY Bertrand, État sommaire des archives d'associations conservées aux archives nationales : série AS, Fonds cotés 1 à 75 AS (cote ADRML : INV AN 201-S/INV AN 177).
BIORET Frédéric, ESTEVE Roger et STURBOIS Anthony, Dictionnaire de la protection de la nature, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2009.
CORVOL André, GROUPE D'HISTOIRE DES FORETS FRANCAISES (dir.), Nature, environnement et paysage. Tome I : l'héritage du XVIIIe siècle. Guide de recherche archivistique et bibliographique, Paris, L'Harmattan, 1995.
CORVOL André (dir.), Les sources de l'histoire de l'environnement. Tome II : le XIXe siècle, Paris, L'Harmattan, 1999.
CORVOL André (dir.), Les sources de l'histoire de l'environnement. Tome III : le XXe siècle, Paris, L'Harmattan, 2003.
DUQUET Marc, THIOLLAY Jean-Marc, Glossaire d'écologie fondamentale, Paris, Nathan, 1993
GRUMBACH, JACQUES, Les associations et les cercles, depuis la loi du 1 juillet 1901 (cote ADRML : FM 4128-S).
LE GOFF Armelle (dir.), Les archives des associations. Approche descriptive et conseils pratiques ?, La documentation française, Paris, 2001 (cote ADRML : FM 7700).
VILLE DE LYON, Forum régional des associations, ville de Lyon (14-15-16 janvier 1989) : liste des associations participantes (cote ADRML : FM 829).
 
Ouvrages généraux
CADORET Anne, Protection de la nature : histoire et idéologie, de la nature à l'environnement, Paris, L'Harmattan, 1985.
CHANSIGAUD Valérie, L'homme et la nature : une histoire mouvementée, Pais, L'Harmattan, 1992.
CORNU Marie, FROMAGEAU Jérôme, Genèse du droit de l'environnement, Paris, L'Harmattan, 2001.
PRENDIVILE Brendan, Environmental politics in France, Boulder-San Franscico-Oxford, 1994.
 
 
Ouvrages spécialisés
AGENCE D'URBANISME POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'AGGLOMERATION LYONNAISE, Chimie, environnement et énergies renouvelables en région lyonnaise, Lyon, AGURCO, 2008, 67p. (Bibliothèque municipale de Lyon: 6900 N9 CHI).
ALIX Xavier, BRIGNON Daniel, PERRET Sylvain, Le Forez en dates et en cartes&, EMCC, 2009 (Médiathèque départementale de la Loire MDL-944.581 ALI).
MAURIN Hervé, RICHARD Dominique, Les ZNIEFF (Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique), un virage à négocier. Vers un réseau d'espaces naturels à gérer, Paris, Secrétariat de la Faune et de la Flore, 1990.


Sitographie :
 
FRAPNA : www.frapna.org [dernière connexion le 23 juillet 2018].
CLAC Ile-de-France : www.clac-info.fr [dernière connexion le 10 juillet 2018]
Legifrance : www.legifrance.gouv.fr [dernière connexion le 23 juillet 2018].
Fondation Ecologie politique : www.fondationecolo.org [dernière connexion le 10 juillet 2018]

Cote/Cotes extrêmes

297J455-297J492

Date

1957-2007

Cote/Cotes extrêmes

297J463-297J492

Date

1957-2007

Cote/Cotes extrêmes

297J468-297J491

Date

1968-2007

Cote/Cotes extrêmes

297J488-491

Date

1974-1998

Pollution atmosphérique.

Cote/Cotes extrêmes

297J488

Date

1984-1991

Présentation du contenu

« Actes de la journée La pollution de l’air par les oxydes d’azotes », Association Environnement –Industrie, Marseille, 1991, Delisle (Claude), Roy-Arcand (Line), Bouchard (Michel), Effets des précipitations acides sur les divers écosystèmes : synthèse bibliographique, Bibliothèque nationale du Québec, 1985, Lauranson (Josiane), Aspects chimiques et biochimiques du dépérissement forestier attribuable à la pollution atmosphérique (pluies acides). Mise au point bibliographique, Université Lyon I, Villeurbanne, 1986, Le Baill (Georges), Rapport sur les formes de pollution atmosphériques à longue distance dites « pluies acides », Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, 1985, Roqueplo (Philippe), Pluies acides : menaces pour l’Europe, Edition Economica, Paris, 1988, Secrétariat d’État à l’environnement et à la qualité de vie, Livre blanc sur les pluies acides, Paris, 1984.