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2082W - Préfecture du Rhône - Aménagement du territoire, économie et personnel de l'État

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Aménagement du territoire et économie. Personnel de l'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

2082W 1-2082W12

Date

1972-1984

Importance matérielle

1.56 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 24/07/1987

Présentation du contenu

Contrat de pays Saint-Symphorien-sur-Coise (1982). Autres contrats de pays (1976-1981). Programmation PLA (1983-1984). Etablissements publics régionaux. Subventions (1979-1982). Personnel de la DAE, départ ; heures supplémentaires (1972-1979).

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 2082 W 9-12 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2082W en PDF

Mots clés lieux

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE

Mots clés matières

ACTION ECONOMIQUE, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ADMINISTRATION REGIONALE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, COMPTABILITE PUBLIQUE, ECONOMIE, FONCTIONNAIRE DE L'ETAT, PERSONNEL