5544W 1-5544W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5544W - Département du Rhône - Maison départementale des personnes handicapées
1 media
Déplier tous les niveaux
Commissions et rapports d'activité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2006-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.2 ml, 9 articles
Origine
Département du Rhône / Maison départementale et métropolitaine des personnes handicapées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/05/2019
Présentation du contenu
Procès-verbaux de la commission d'exécution et du comité départemental consultatif des personnes handicapées ainsi que rapports d'activité de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) avant 2015.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commission exécutive (COMEX).
Cote/Cotes extrêmes
5544W/1-5544W/6
Date
2006-2012
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
120 ans ans à compter de l'année 2014.
Procès-verbaux.
Cote/Cotes extrêmes
5544W/2-5544W/6
Date
2006-2012
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
120 ans ans à compter de l'année 2014.
2010-2012.
Cote/Cotes extrêmes
5544W/6
Date
2010-2012
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
120 ans ans à compter de l'année 2014.