10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
Cote/Cotes extrêmes
01478
Autres Cotes
10C1368-10C1464
Date
1693-1805
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert au bureau de Mornant/Saint-Laurent-d'Agny : 15 mai 1693. Les bureaux de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny ont été réunis ici car les coupures chronologiques des registres de formalité s'enchaînent d'un bureau à l'autre. C'est à Mornant que s'effectuent les formalités du contrôle des actes, de l'insinuation et du centième denier de 1693 aux années 1710, puis Saint-Laurent-d'Agny prend la relève, des années 1720 aux années 1760, et enfin, à nouveau Mornant depuis les années 1760 jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
01564
Autres Cotes
10C1448-10C1450
Date
1742-1805
Mots clés typologiques
1er janvier 1742-24 décembre 1789.
Cote/Cotes extrêmes
01566
Autres Cotes
10C1449
Date
1742-1789
Présentation du contenu
Par ordre alphabétique des décédés, lettres R à Z du 1er janvier 1742 au 3 1 décembre 1789 : suite de 10 C 1448 ; lettres A à Z du 1er janvier 1775 au 24 décembre 1789. Concerne les communes de Chaussan, Mornant, Orlienas, Rontalon, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Sorlin, Soucieu-en-Jarest, Taluyers, Thurins.