1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
15239 - Commune de Francheville, construction d'un gymnase, route de la gare (1976) ; 15303 - OPHLM, constructions de 9 immeubles (K à V) comprenant 632 logements, un L.C.R. et un centre commercial, quartier Bel-Air à Saint-Priest (1975) ; 15349 - OPHLM, construction de 46 logements à Bourg-de-Thizy (1976) ; 15392 - Commune de Meyzieu, construction d'une crèche avec logement de fonction, chemin de Pommier (1976) ; 15428 - SNCF - Construction d'un bâtiment à Givors (1976) ; 15466 - Hospices civils de Lyon, construction d'une lingerie, 136 rue du commandant Charcot à Lyon 5 (1976) ; 15468 - SEMALY, construction d'une station de métro, place de la Comédie à Lyon 1 (1976) ; 15478 - Ville de Villeurbanne, construction d'un entrepôt, rue Pascal (1976) ; 15494 - Ville de Lyon, construction d'une école maternelle, centre médical, crèche et habitation, 15 avenue Debourg à Lyon 7 (1976) ; 15495 - Ministère de l'Equipement, construction de la subdivision, 1 rue du stade à Saint-Symphorien-d'Ozon (1976) ; 15531 - Société HLM LOGIREL, construction de 35 garages, 142 rue Joliot Curie à Tassin-la-Demi-Lune (1976) ; 15532 - Commune de Ronno, construction d'un garage (1976) ; 15554 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue Edgard Quinet à Bron (1976) ; 15555 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, route de Saint Romain lotissement "Mervieux" à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1976).
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.