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6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6269W 1-6269W6

Date

2005-2012

Description physique

Importance matérielle : 0,6 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 22/02/2024.

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon des dossiers de permis de construire instruits par la Direction départementale de l'équipement (DDE) puis par la Direction départementale des territoires (DDT) pour le compte des communes. Ces dernières en conservant un exemplaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est le résultat d'un échantillonnage des dossiers de permis de construire ne relevant pas de la compétence de l'État. Les autres dossiers ont été éliminés après proposition de restitution aux communes.

Mode de classement

Le versement est organisé par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Certaines pièces contenues dans les dossiers de permis de construire ne sont pas communicables avant un délai de 50 ans (vie privée). Le dossier peut être communiqué après retrait des pièces soumises à un délai de communicabilité. Seul le titulaire du permis de construire a directement accès l'ensemble des pièces.

Mots clés matières

URBANISME, CONSTRUCTION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

Cote/Cotes extrêmes

6269W6

Date

2005-2012

Présentation du contenu

Saint-Georges-de-Reneins. PC 069 206 10 F0015, Port Rivière (2010) ; PC 069 206 10 F0016, lieu-dit Château de Boistray (2010) ; PC 069 206 12 F0001, allée de Chagny (2012) ; PC 069 206 12 F0002, route de champgravier (2012) ; PC 069 206 12 F0003, route du party (2012) ; PC 069 206 12 F0004, route de Bel Air (2012) ; PC 069 206 12 F0005, chemin de Champgravier (2012) ; PC 069 206 12 F0036, chemin du Midi (2012) ; PC 069 206 12 F0037, rue de chagny (2012). Saint-Igny-des-Vers - PC 69 209 05 M0016, lieu-dit Cenves Les Charmes (2005). Saint-Jean-d'Ardières. PC 069 211 09 F0008, rue Prévert (2009) ; PC 069 211 09 F0042, ZAC de Balmont-Les-Villards (2009) ; PC 069 211 09 F0043, ZAC de Balmont-Les-Villards (2009) ; PC 069 211 09 F0062, rue du 8 Mai (2009). Saint-Jean-des-Vignes. PC 069 212 10 F0001, route des Ocques Rouges (2010) ; PC 069 212 12 F0001 et PC 069 212 12 F0002, chemin du pressoir (2012) ; PC 069 212 12 F0004, montée des grapilleurs (2012). Saint-Lager - PC 069 218 10 F0012, lieu-dit Gorges de Loup (2010). Saint-Vérand - PC 069 239 12 F0009, lieu-dit Le Petit Nandry (2012). Ternand - PC 069 245 10 F0005, route départementale 385 (2010). Theizé - PC 069 246 11 F0011, lieu-dit Le Marquison (2011). Vaux-en-Beaujolais. PC 069 257 12 F0011, lieu-dit Le Chavel (2012) ; PC 069 257 12 F0014, route départementale (2012) ; PC 069 257 12 F0015, lieu-dit La Valla (2012) ; PC 069 257 12 F0016, lieu-dit Les Garennes (2012). Villié-sur-Jarnioux. PC 069 265 12 F0001, RD 116 (2012) ; PC 069 265 12 F0002, lieu-dit le Bourg (2012) ; PC 069 265 12 F0005, lieu-dit Les Pérelles (2012) ; PC 069 265 12 F0006, chemin de la Varenne (2012) ; PC 069 265 12 F0007, lieu-dit Le Bourg (2012). Villié-Morgon - PC 069 267 12 F0001, lieu-dit Corcellette (2012).

Mots clés lieux

SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-IGNY-DES-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-D'ARDIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-DES-VIGNES (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), TERNAND (RHONE, FRANCE), THEIZE (RHONE, FRANCE), VAUX-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), VILLE-SUR-JARNIOUX (RHONE, FRANCE), VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE)