3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
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Cadastre dit « napoléonien » : états de section, matrices des propriétés foncières, matrices des propriétés bâties et non-bâties de la ville de Lyon, des anciennes communes de la Croix-Rousse, Guillotière et Vaise, ainsi que des communes du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1809-1974
Origine
Rhône. Direction départementale du cadastre
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ville-sur-Jarnoux.
Cote/Cotes extrêmes
3P298/1-3P298/8
Date
1828-1936
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
État de sections.
Cote/Cotes extrêmes
3P298/1
Date
1828
Présentation du contenu
Propriétés non bâties et bâties : section A dite de Lavarène, section B dite de Saint-Clair et du Peineau, section C dite de Tous-Vents, section D dite de Bois-Franc, section E dite de Jarnioux et Bonave, section F dite du Bourg, section G dite du Saul d'Oingt (8 août 1828). Par arrêté préfectoral du 25 janvier 1869, pour constituer la nouvelle commune de Jarnioux, il a été extrait de la commune de Ville-sur-Jarnioux, les parcelles suivantes : section C, n° 177-351, 354-441, 685, 720-784, 787-798, 863-869 ; section D en entier ; section E, 1-443, 448-449, 520-546.