Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

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3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Permis de construire ayant un intérêt historique.

Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

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Mots clés matières

CONSTRUCTION, URBANISME, EQUIPEMENT COLLECTIF

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

Cote/Cotes extrêmes

3610W41

Date

1976-1977

Présentation du contenu

15899 - Commune de Feyzin, construction d'une école maternelle et d'une cantine, lieu-dit "les Razés" (1976) ; 15901 - Commune de Bron, construction du groupe scolaire la Garenne, rue Lacouture (1976) ; 15902 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, chemin de Beauregard à Feyzin (1976) ; 15903 - Commune de Francheville, construction d'une école maternelle (1976) ; 15911 - Commune d'Ampuis, construction de la mairie - 1ère tranche, route nationale (1977) ; 15921 - Commune de Communay, extension du groupe scolaire des Bonnières (1976) ; 15922 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue J. Guesde et angle de la rue H. Barbusse à Saint-Genis-Laval (1976) ; 15923 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue du Grisard lotissement "les Marendières" à Saint-Priest (1976) ; 15988 - Association immobilière de la plaine carmel, construction de 6 logements, 111 rue du commandant Charcot à Sainte-Foy-lès-Lyon (1976) ; 16028 - Association d'éducation populaire de Notre-Dame des Anges, construction d'un escalier de secours, 3 rue Clément Marot à Lyon 7 (1976) ; 16031 - COURLY, construction de vestiaires au Lycée du Parc, 16 Boulevard Anatole France (1976) ; 16057 - Ville de Lyon, construction d'une école maternelle, 42 rue A. Lavirotte à Lyon 8 (1976) ; 16083 - Commune de Saint-Romain-en-Gal, construction d'un garage communal (1976) ; 16084 - Congrégation des Sœurs Saint-Joseph, extension d'un bâtiment, 20 rue des chartreux à Lyon 1 (1976) ; 16091 - Commune de Meyzieu, construction d'une salle de sport, rue Henri Lebrun (1976) ; 16247 - Commune de Meyzieu, construction de bureaux, rue Joseph Debois (1976) ; 16281 - Commune de Givors, construction d'un groupe scolaire, route de Chassagny "les Vernes" (1976) ; 16282 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, avenue Pierre Allard immeuble "le triton" à Bron (1976) ; 16309 - Commune de Brignais, construction d'un gymnase (1976) ; 16371 - Commune de Sérézin-du-Rhône, construction d'une école maternelle (1976) ; 16463 - Commune de Fontaine-sur-Saône, construction d'une école maternelle (1976) ; 16558 - Société de matériel de dialyse, construction de locaux sociaux à Savigny (1976) ; 16633 - Commune de Fontaines-sur-Saône, construction d'un garage municipal (1976) ; 17128 - Commune d'Ecully, construction d'un gymnase (1976).