10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Villefranche-sur-Saône
Cote/Cotes extrêmes
02395
Autres Cotes
10C2186-10C2319
Date
1693-1807
Biographie ou Histoire
Date du deuxième registre de contrôle ouvert : 1er juillet 1693. Le premier registre n'a pas été conservé.
Mots clés collectivités
Table alphabétique des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
02530
Autres Cotes
10C2311
Date
12 novembre 1771-22 ventôse an IV
Présentation du contenu
Concerne les communes d'Anse, Amas, Blacé, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Chazay-d'Azergues, Cogny, Derricé, Gleize, Lacenas, Lachassagne, Létra, Liergues, Limas, Lucenay, Marcy, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Pommiers, Quincié-en-Beaujolais, Rivolet, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Georges-de-Reneins, Sant Lager, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Nizier-d'Azergues, Salles-Arbuissonnas en Beaujolais, Theizé, Vaux-en-Beaujolais, Villefranche-sur-Saône ; ainsi que la commune du département de l'Ain : Messimy-sur-Saône.
Mots clés typologiques