5852W 1-5852W78
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions minières
1 media
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Arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1819-2007
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
8,7 ml
Origine
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers d'arrêts de travaux miniers et de renonciations aux concessions minières en Isère et dans la Loire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par département (Isère et Loire) puis par ordre alphabétique de concession.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité. Les documents sont communicables après 25 ans (secret industriel et commercial).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Isère.
Cote/Cotes extrêmes
5852W1-5852W19
Date
1819-2007
Mots clés lieux
Concessions de la Mure.
Cote/Cotes extrêmes
5852W13-5852W15
Date
1988-2003
Première partie.
Cote/Cotes extrêmes
5852W13
Date
1988-1996
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2003
25 ans après l'année 1996