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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers d'arrêts de travaux miniers et de renonciations aux concessions minières en Isère et dans la Loire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par département (Isère et Loire) puis par ordre alphabétique de concession.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité. Les documents sont communicables après 25 ans (secret industriel et commercial).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2003
25 ans après l'année 1996
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