3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°83059, 83079, 83082, 83099, 83105, 83148, 83178, 83212, 83215, 83216, 83258, 83265, 83295 et 84018.
Cote/Cotes extrêmes
3728W238
Date
1984
Présentation du contenu
83059 - ST LAURENT DE CHAMOUSSET - OPAC DU RHÔNE, 11 logements ; 83079 - ST LAURENT DE CHAMOUSSET, extension école primaire ; 83082 - L'ARBRESLE - Association d'éducation populaire, Extension Ste Thérèse ; 83099 - LONGESSAIGNE - OPAC DU RHÔNE, 9 logements ; 83105 - MONTROTTIER - OPAC DU RHÔNE, 21 logements ; 83148 - ST PIERRE LA PALUD, Construction école maternelle ; 83178 - DOMMARTIN, Construction école primaire ; 83212 - FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE, Extension Hôtel de Ville ; 83215 - SARCEY, Construction salle de réunions ; 83216 - SARCEY, Extension école primaire ; 83258 - HAUTE RIVOIRE, Construction atelier relais ; 83265 - LES HALLES, Construction salle polyvalente ; 83295 - SAIN BEL, Extension école nationale de la Pérollière EDF ; 84018 - OULLINS - EDF, 32 logements.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1984