4Q5 / 1-4Q5/7098
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique
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Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1900
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Tables alphabétiques du répertoire des formalités.
Cote/Cotes extrêmes
4Q5/1-4Q5/95
Date
XIXe siècle
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Tables des patronymes dits "noms nouveaux" (sans classement) (volumes 87-94).
Cote/Cotes extrêmes
4Q5/87-4Q5/94
Date
XIXe siècle
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Volume 90.
Cote/Cotes extrêmes
4Q5/90
Date
XIXe siècle
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques