5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 386 08 Z0101, 069 386 08 Z0196, 069 386 08 Z0314, 069 387 08 Z0051, 069 387 08 Z0082 et 069 387 08 Z0089.
Cote/Cotes extrêmes
5798W35
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 386 08 Z0101 – Création d'un commissariat de secteur par réaménagement de bureaux existants – 60 rue Tête d'Or à Lyon 6ème – Ministère de l'Intérieur/Préfecture /SGAP ; PC 069 386 08 Z0196 – Restructuration des internats Bâtiments 4, 5, 6 et 7 Lycée du Parc – 1 boulevard Anatole France à Lyon 6ème– ICADE G3A Mandataire de la Région Rhône-Alpes ; PC 069 386 08 Z0314 – Installation de bâtiments mobiles préfabriqués pour une durée de 4 ans destinés à l'enseignement Lycée du Parc – 1 boulevard Anatole France à Lyon 6ème– ICADE G3A Mandataire de la Région Rhône-Alpes ; PC 069 387 08 Z0051 – Renouvellement de 2 ascenseurs de la station de métro – place Jean Macé à Lyon 7ème – SYTRAL ; PC 069 387 08 Z0082 – Réhabilitation et extension d'un bâtiment pour l'entretien des TGV – 34 rue Raoul Servant à Lyon 7ème – SNCF Direction de Lyon projet Centre de Maintenance TGV de Lyon maîtrise d'ouvrage ; PC 069 387 08 Z0089 – Extension des cuisines de l'ensemble « alimentation » du 7° RMAT Caserne La Mouche – 36 rue Croix-Barret à Lyon 7ème – Ministère de la défense / Etablissement du génie de Lyon.