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3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3E52560

Date

1350-1967

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

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Mots clés lieux

Saint-Didier-sous-Riverie

SANSEIGNE, Marin

Biographie ou Histoire

Homme de loi et ci-devant fonctionnaire public à Lyon, il est nommé notaire pour Saint-Didier le 21 avril 1796 par le canton de Mornant (Archives du Rhône, 35 L 32 Saint-Didier-sous-Riverie). Il part presque aussitôt pour Paris. Selon la loi de 1791, il est déchu pour absence de plus de trois ans, et remplacé par Perret. Son protocole et celui de Delanglade, son prédécesseur, sont remis dans l'étude de Jarrosson à Riverie.

Présentation du contenu

Exerce du 13 mai 1796 à 1797. Succède à J. F. DELANGLADE (1787-1793). Précède Louis PERRET(1803-1819). Successeur protocole : Hector JARROSSON à Riverie (1795-1823).

Mots clés personnes

SANSEIGNE, Marin