1N - Conseil général du département et commission départementale

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Cote/Cotes extrêmes

1N 1-1N662

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Conseil général du Rhône

Modalités d'entrées

Versement.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).

Cote/Cotes extrêmes

1N1-1N428, 1N645

Date

An VIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

1N259-1N421

Date

An VIII-1939

Présentation du contenu

Rapports du préfet et des chefs de service présentés au conseil général, correspondance et pièces annexes.

1818

Cote/Cotes extrêmes

1N268

Date

1818