Sommiers des droits constatés au profit des pupilles.

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3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants trouvés et abandonnés

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Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants trouvés et abandonnés.

Cote/Cotes extrêmes

3X 1-3X1962

Date

1797-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

140 ml

Origine

Service départemental des enfants assistés du Rhône

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3X en PDF

Législation, mise en place et fonctionnement du service.

Cote/Cotes extrêmes

3X1-3X150

Date

1810-1944

Comptabilité : dépenses et recettes du service.

Cote/Cotes extrêmes

3X35-3X150

Date

1810-1944

Situation et mouvement des comptes individuels des pupilles.

Cote/Cotes extrêmes

3X119-3X150

Date

1859-1944

Actif général du pupille.

Cote/Cotes extrêmes

3X119-3X136

Date

1888-1939

Sommiers des droits constatés au profit des pupilles.

Cote/Cotes extrêmes

3X124

Date

1909-1944

Présentation du contenu

Etats récapitulatifs annuels des sommes d'argent trouvées sur les pupilles, des revenus et des produits de l'aliénation des biens meubles et immeubles appartenant aux pupilles.