Lors du rattachement de la commune de Jons au département du Rhône en 1968, les archives concernant Jons auraient dû être transférées depuis les Archives départementale de l'Isère aux archives départementales du Rhône. Dans les faits, il reste quelques documents concernant Jons aux Archives départementales de l'Isère (voir cotes citées plus bas). Le fonds de la commune de Jons est constitué de plusieurs dépôts. Le premier a été effectué à la fin des années 1970 et le second le 07 juin 2016, à la suite de la visite d'inspection.

Le fonds déposé de la commune de Jons comprend divers registres (état civil, délibérations du conseil municipal, déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses et déclaration des parents), ainsi que des dossiers thématiques relatifs au fonctionnement et à la gestion de la commune (administration générale de la commune, population, agriculture, affaires militaires, police locale, hygiène publique et salubrité, élections, personnel communal, finances de la commune, édifices communaux, monuments et établissements publics, biens communaux, terre, bois, eaux, travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux, culte, assistance et prévoyance, instruction publique, sciences, lettres et arts). Il est à noter l'importance et la richesse des documents relatifs à la gestion des eaux.

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés et mis en ligne en 2023.

Voir l'inventaire EDEPOT280 en PDF

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
48 H Ordre de Malte
Sous-série 3 P : cadastre (notamment plan cadastral numérisé en ligne (cotes 3P2316 à 3P2320).

-   FG C 93 (42) - Fonds Léon Galle  : Portrait de M. Colliard, député du Rhône, maire de Jons (estampe).

-   1T6340-1T6351;5102W 1-5102W4 : Archives de l'école de Jons (registres matricules)

Commune de Jons

Archives communales non déposées.

Archives départementales de l'Isère

Certaines archives concernant la commune de Jons peuvent encore s'y trouver dans les séries postérieures à 1800.

Voir aussi dans les fonds privés ou entrées par voie extraordinaire :

- 1 J 590 : Livre des mutations foncières de Jons, an XIII.

- 1 J 802 : arrêté de compte et extrait de délibération communale de Jons, 1821-1834.

- 88 J 424-425 : registres de catholicité déposés par l'évêché de Grenoble, Jons, 1860-1900.

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Sites internet

https://www.mairie-jons.fr/histoire-de-jons/ (pages consultées le 1er décembre 2023)