6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé

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Cote/Cotes extrêmes

6311W/ 1-6311W/56

Date

1889-2012

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.

Date d'entrée : 26/03/2024

Conditions d'accès

Documents librement communicables.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/24-6311W/44; 6311W56

Date

1963-2012

Cote/Cotes extrêmes

6311W/26-6311W/28

Date

1974-2011

1974-1995.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/26

Date

1974-1995

Présentation du contenu

Comptes rendus financiers, exercices, comptes administratifs, budgets prévisionnels, procès-verbaux de la commission de contôle, correspondance, notes, comptes de résultat, analyses, tableau de calcul, amortissement, compte administratif, arrêté, exemplaire bulletin de salaire par poste.