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1847W - Département du Rhône - Constructions scolaires du 1er degré

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Constructions scolaires du 1er degré.

Cote/Cotes extrêmes

1847W 1-1847W60

Date

1972-1984

Importance matérielle

5.30 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction de l'aide aux communes et des affaires scolaires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/01/1986

Présentation du contenu

Fonds scolaires, versement des allocations scolaires aux écoles. Constructions scolaires : dossiers par commune.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1847 W 1-29 ont été éliminés le 23 octobre 2009.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, CONSTRUCTION SCOLAIRE, EDUCATION, ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT COLLECTIF, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, FINANCES PUBLIQUES