5030W - Banque de France - Activités des succursales de Lyon, Tarare-Thizy et Villefranche-sur-Saône

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Cote/Cotes extrêmes

5030W 1-5030W59

Date

1913-2008

Importance matérielle

6,5 ml, 59 article(s)

Origine

BANQUE DE FRANCE Succursale de Lyon

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/06/2015

Présentation du contenu

Les archives ci-dessous complètent plusieurs versements antérieurs : 3992 W et 3996 W. Il s'agit de pièces isolées ayant échappé aux collectes précédentes.

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas entièrement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

5030W/26-5030W/51

Date

1922-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Imprimerie Lamarsalle : règlement judiciaire (1962-1980).Appareillages électriques simplex : statuts, assemblées générales, courriers (1956-1975).Sofigem : assemblées générales, courriers (1982-1988).Manufacture de Thizy.SA : statuts, règlement judiciaire, courriers (1969-1980).Les grands moulins de seigles : statuts, assemblées générales (1928-1986).Titres russes et caisse (1960-1991).

Cote/Cotes extrêmes

5030W/28

Date

1928-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991