12 G 350, 12 G 452-453 - Chapitre Saint-Just (Lyon) - 1366-1783 - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

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12 G 350, 12 G 452-453 - Chapitre Saint-Just (Lyon) - 1366-1783

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Arrêtés du Grand Conseil protégeant la juridiction du chapitre de Saint-Just contre les empiètements du lieutenant de la maréchaussée et du Grand prévôt. Ordonnances générales, titres établissant les droits de police au chapitre. Recuiel des ordonnances d

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