3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Actes déposés.
Cote/Cotes extrêmes
07926
Autres Cotes
3Q12/350-3Q12/391
Date
1920-1969
Mots clés typologiques
Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.
Cote/Cotes extrêmes
07969
Autres Cotes
3Q12/391
Date
1959-1965
Mots clés typologiques