3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°08513, 10359 et 10377.
Cote/Cotes extrêmes
3610W17
Date
1975-1977
Présentation du contenu
08513 - Consistoire israélite Sepharad, construction d'une synagogue et d'un centre culturel, 317 rue Duguesclin angle rue Rachais à Lyon 7 (1977) ; 10359 - Commune de Cours-la-Ville, aménagement d'une salle des fêtes, rue du commerce (1975) ; Centre médical de l'Argentière à Aveize (1975).