4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049, PC286920057, PC286920059, PC286920081, PC242930002, PC286930003, PC091930058, PC149930017 et PC266940181.

Cote/Cotes extrêmes

4564W21

Date

1992-1993

Présentation du contenu

PC141920025 - OPAC DU RHONE, construction de 15 logement, ZAC de l'Arc à Mornant ; PC149920041 - OPAC DU RHONE, réaménagement et extension d'un bâtiment rue du tapis vert à Oullins ; PC286920013 - SNCF, construction de pavillon de bureaux, avenue de l'industrie à Rillieux-la-Pape ; PC286920049 - LYCEE ALBERT CAMUS, extension à Rillieux-la-Pape ; PC286920057 - GENIE DE LYON, construction d'une cuisine centrale, 819 route du Mas Rillier, Quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286920059 - ETABLISSEMENT DU GENIE DE LYON, extension du bâtiment de commandement, 819 route du Mas Rillier, Quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286920081 - OPAC DE L'AIN, réhabilitation d'un ensemble d'habitations de 152 logements, 16 - 17 et 18 place Renoir à Rillieux-la-Pape ; PC242930002 et PC286930003 - EDF ENERGIE RHONE- AUVERGNE, renforcement mécanique de la ligne Joux - Saint-Georges-de-Reneins à ARNAS, ST-GEORGES- DE-RENEINS, BELLEVILLE et TAPONAS ; PC091930058 - OPAC DU RHONE, changement d'affectation de locaux existants bureaux en logements, 18 rue Romain Rolland à Givors ; PC149930017 - SCI ICELYM, construction de 2 bâtiments, 2 rue des Boittières et 124 boulevard Emile Zola à Oullins ; PC266940181 - SONACOTRA, construction foyer résidence de 84 logements, 23 rue du 14 juillet à Villeurbanne.