Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC141920025 - OPAC DU RHONE, construction de 15 logement, ZAC de l'Arc à Mornant ; PC149920041 - OPAC DU RHONE, réaménagement et extension d'un bâtiment rue du tapis vert à Oullins ; PC286920013 - SNCF, construction de pavillon de bureaux, avenue de l'industrie à Rillieux-la-Pape ; PC286920049 - LYCEE ALBERT CAMUS, extension à Rillieux-la-Pape ; PC286920057 - GENIE DE LYON, construction d'une cuisine centrale, 819 route du Mas Rillier, Quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286920059 - ETABLISSEMENT DU GENIE DE LYON, extension du bâtiment de commandement, 819 route du Mas Rillier, Quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286920081 - OPAC DE L'AIN, réhabilitation d'un ensemble d'habitations de 152 logements, 16 - 17 et 18 place Renoir à Rillieux-la-Pape ; PC242930002 et PC286930003 - EDF ENERGIE RHONE- AUVERGNE, renforcement mécanique de la ligne Joux - Saint-Georges-de-Reneins à ARNAS, ST-GEORGES- DE-RENEINS, BELLEVILLE et TAPONAS ; PC091930058 - OPAC DU RHONE, changement d'affectation de locaux existants bureaux en logements, 18 rue Romain Rolland à Givors ; PC149930017 - SCI ICELYM, construction de 2 bâtiments, 2 rue des Boittières et 124 boulevard Emile Zola à Oullins ; PC266940181 - SONACOTRA, construction foyer résidence de 84 logements, 23 rue du 14 juillet à Villeurbanne.
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