23 avril 1895-27 décembre 1897 (volume 39).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Thizy.

Cote/Cotes extrêmes

30863

Autres Cotes

3Q49/1-3Q49/704

Date

1791-1969

Mots clés collectivités

Bureau de Thizy

Registres des actes sous seing privé (ASSP).

Cote/Cotes extrêmes

31169

Autres Cotes

3Q49/303-3Q49/356

Date

An VII-1943

Mots clés typologiques

Acte sous seing privé