4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W24-4566W34

Date

1988-1993

PC288930001 à PC288930006 et PC288930022 à PC288930039.

Cote/Cotes extrêmes

4566W28

Date

1993

Présentation du contenu

PC288930039 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie ; PC288930038 – SCI Les Mûriers, aménagement de 5 logements dans un bâtiment existant, 1 rue docteur Vacher ; PC288930037 – Construction maison individuelle, rue du puits ; PC288930036 – Construction maison individuelle, 27 rue Broizat ; PC288930035 – Construction maison individuelle, 7 rue croix blanche ; PC288930034 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 20 rue Marcel Baconnier ; PC288930033 – Construction maison individuelle, montée des Crozes ; PC288930032 - Création auvent, 15 rue Poncet ; PC288930031 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, 4 square de Morzine ; PC288930030 – Construction maison individuelle, les cotes ; PC288930029 – SCI Le Billon, aménagement de 2 logements dans construction existante, 13 rue Marcel Baconnier ; PC288930028 – Construction maison individuelle, lotissement le clos Rampaud ; PC288930027 - Extension bâtiment à usage de local artisanal, ZA 17 rue des Catelines ; PC288930026 - Extension bâtiment à usage d'habitation, lieu-dit les contamines ; PC288930025 – Construction garage, 5 rue croix blanche ; PC288930024 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, 15 rue général Leclerc ; PC288930023 – Construction maison individuelle, chemin des Crozes ; PC288930022 - Construction centre équestre et logements de fonction, lieu-dit les routes ; PC288930006 – Lyon génie civil, construction bâtiment à usage de bureaux, zone artisanale ; PC288930005 – Construction garage, 7 rue de Cannes ; PC288930004 – Société Lhyr, création cuve verticale de stockage, la petite craz, les carrières ; PC288930003 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 25 rue Georges Pilet ; PC288930002 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon ; PC288930001 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie, rue Broizat.