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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288930039 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie ; PC288930038 – SCI Les Mûriers, aménagement de 5 logements dans un bâtiment existant, 1 rue docteur Vacher ; PC288930037 – Construction maison individuelle, rue du puits ; PC288930036 – Construction maison individuelle, 27 rue Broizat ; PC288930035 – Construction maison individuelle, 7 rue croix blanche ; PC288930034 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 20 rue Marcel Baconnier ; PC288930033 – Construction maison individuelle, montée des Crozes ; PC288930032 - Création auvent, 15 rue Poncet ; PC288930031 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, 4 square de Morzine ; PC288930030 – Construction maison individuelle, les cotes ; PC288930029 – SCI Le Billon, aménagement de 2 logements dans construction existante, 13 rue Marcel Baconnier ; PC288930028 – Construction maison individuelle, lotissement le clos Rampaud ; PC288930027 - Extension bâtiment à usage de local artisanal, ZA 17 rue des Catelines ; PC288930026 - Extension bâtiment à usage d'habitation, lieu-dit les contamines ; PC288930025 – Construction garage, 5 rue croix blanche ; PC288930024 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, 15 rue général Leclerc ; PC288930023 – Construction maison individuelle, chemin des Crozes ; PC288930022 - Construction centre équestre et logements de fonction, lieu-dit les routes ; PC288930006 – Lyon génie civil, construction bâtiment à usage de bureaux, zone artisanale ; PC288930005 – Construction garage, 7 rue de Cannes ; PC288930004 – Société Lhyr, création cuve verticale de stockage, la petite craz, les carrières ; PC288930003 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 25 rue Georges Pilet ; PC288930002 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon ; PC288930001 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie, rue Broizat.
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