12L 1-12L5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
12L - Municipalité cantonale de Condrieu
1 media
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Municipalité cantonale de Condrieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1798-1800
Importance matérielle
0,25 ml
Origine
Municipalité cantonale de Condrieu
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Correspondance diverse (an VI). Enregistrement des lois et décrets (an IV-an V). Délibérations de l'Administration municipale (an VI-an VIII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; ES 88 et ES 331 : archives communales déposées de Condrieu. COMMUNE DE CONDRIEU - Série D : administration générale de la commune.
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