6161W 1-6161W258
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres d'audience
1 media
Déplier tous les niveaux
Registres d'audience.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1993-2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
21,15 ml
258 article(s)
Origine
France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/09/2023
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
1995.
Cote/Cotes extrêmes
6161W/23-6161W/33
Date
1995
Novembre 1995.
Cote/Cotes extrêmes
6161W/32
Date
1995
Particularité physique
papier
Conditions d'accès
Communicable.