4257W - Archives départementales du Rhône (ADR) - Secrétariat

1 media

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Secrétariat.

Cote/Cotes extrêmes

4257W 1-4257W13

Date

2005

Importance matérielle

1.61 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Archives départementales du Rhône (ADR)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/12/2005

Présentation du contenu

Dossiers de réponses aux recherches par correspondance. Dossiers de demandes d'attestations d'existence d'entreprise et de contrats d'apprentissage. Dossiers de demande de dérogations.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche