3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau d'Anse.
Cote/Cotes extrêmes
02848
Autres Cotes
3Q4/4-3Q4/508
Date
An III-1936
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône
Mots clés collectivités
Registres de déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
03055
Autres Cotes
3Q4/203-3Q4/284
Date
1809-1926
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
03056
Autres Cotes
3Q4/203-3Q4/281
Date
1809-1926
20 novembre 1871-13 mars 1873 (volume 28).
Cote/Cotes extrêmes
03084
Autres Cotes
3Q4/230
Date
1871-1873