12 janvier 1831-22 août 1832 (volume 107).

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Condrieu.

Cote/Cotes extrêmes

05812

Autres Cotes

3Q8/1-3Q8/377

Date

1792-1947

Biographie ou Histoire

Jusqu'en 1837 : bureau de Sainte-Colombe puis bureau de Condrieu. Le bureau de Condrieu est supprimé en 1931, absorbé par le bureau de Givors.

Mots clés collectivités

Bureau de Condrieu, Bureau de Sainte-Colombe

Registres des actes civils publics (ACP).

Cote/Cotes extrêmes

05813

Autres Cotes

3Q8/1-3Q8/155

Date

1792-1925

Présentation du contenu

Les volumes 78 et 110-111 sont manquants.

Mots clés typologiques

Acte des notaires