Versement

Création, organisation et fonctionnement de la faculté et de l'enseignement. Administration.- Conseils, assemblées et commissions. Organisation et fonctionnement de la faculté. Budgets et comptabilité. Personnel. Conférences, congrès, cérémonies et visites officielles. Contentieux. Bâtiments, matériel et mobilier.- Ancienne faculté. Nouvelle faculté. Matériel et mobilier. Scolarité.- Inscriptions et immatriculations en Médecine et Pharmacie. Droits universitaires des examens de médecine et de pharmacie. Bourses et prêts d'honneur. Dispenses et transferts. Examens. Thèses. Chirurgiens-dentistes. Sages-femmes. Vétérinaires. Etudiants. Prix et concours. Bibliothèque de l'université de Lyon, section Médecine. Enseignement clinique et recherche. Vie de la faculté durant les conflits mondiaux.- Guerre de 1914-1918. Guerre de 1939-1945. Ecole du service de santé militaire (ESSM).- Administration. Scolarité. Institutions ou établissements d'enseignement rattachés ou sous tutelle. Relations de la faculté avec d'autres établissements hospitaliers et organismes divers.

Au cours du classement, ont été éliminés environ 2 mètres linéaires, constitués notamment de doubles, brouillons informes et autres papiers de corbeille. En ce qui concerne la comptabilité, tous les budgets et les comptes administratifs ont été conservés. Par contre, il a été procédé à un échantillonnage des pièces justificatives (titres de recettes et mémoires de dépenses). Ont été conservées les années 1883, 1888,1898, 1908, 1918, 1928, 1938, 1948 et 1953, ainsi que toutes les années correspondant aux deux conflits mondiaux de 1914-1918 et 1939-1945.

En avril 2019, le fonds est enrichi par 2 versements de dossiers pédagogiques d'étudiants en médecine et pharmacie. Ces 2 fonds sont les versements 5571 W 1-208 (étudiants en médecine, d'un métrage de 20,8 ml) et le 5572 W 1-60 (étudiants en pharmacie, d'un métrage de 5,9 ml).

Le plan de classement reflète les fonctions d'un établissement d'enseignement en général, les trois premières parties concernent l'administration de l'université, les suivantes s'attachent à développer tous les domaines inhérents à la vie universitaire. Le fonds d'un établissement d'enseignement supérieur comprend forcément de nombreux documents sur son administration d'une part et sur la scolarité des étudiants d'autre part. La logique de la scolarité réelle d'un étudiant a été suivie, de son inscription à la faculté jusqu'à sa thèse. Ont également été distingués les documents qui concernent uniquement une catégorie d'étudiants comme les sages-femmes ou les chirurgiens-dentistes. Les registres d'inscriptions trimestrielles sont spécifiques à la médecine, à la pharmacie et aux élèves civils ou militaires. Par contre, les registres d'inscription aux examens sont communs à tous les étudiants de la faculté. Pour les élèves chirurgiens-dentistes et sages-femmes, il existe des dossiers indépendants concernant notamment l'organisation et les résultats des examens. Il est à noter la faiblesse des dossiers concernant le personnel enseignant, dont plusieurs registres sont actuellement conservés au musée de l'histoire de la médecine de la faculté Claude Bernard. Enfin, une partie propre aux deux conflits mondiaux a été créée, afin de rassembler les dossiers spécifiques aux mesures prises au cours de ces évènements. En revanche, les documents liés à la gestion courante de la faculté durant ces deux périodes, tels que les inscriptions et examens, ont bien été laissés dans les sous-séries organiques correspondantes.

En application de l'article L. 213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008, les dossiers ou registres comportant des éléments touchant à la vie privée sont librement communicables après un délai de 50 ans. Sont concernés par ce délai les documents traitant de la gestion du personnel (renseignements sur le personnel, nominations et promotions, absences, traitements et indemnités) et des élèves (inscriptions, renseignements, évaluation, examens et concours, discipline), ainsi que la correspondance externe. Le reste du fonds est librement communicable.

L'ensemble de ces documents, notamment les photographies, ne peuvent être reproduits sans autorisation.

Voir l'inventaire FACULTE_MEDECINE en pdf

Etats de service, certificats de versement, listes des justificatifs à produire, arrêtés ministériels, arrêtés préfectoraux, décrets présidentiels, extraits d'actes d'état civil, copies conformes d'arrêtés et de décrets ministériels, états des services militaires, dossiers de réversion de pension, coupure de presse, fascicules, bulletins de renseignements vierges, notes de service, notes, correspondance.