Le fonds a été versé le 19 mai 2018 aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Ce versement regroupe les archives de la direction de la faculté de droit, incluant les documents d'archives des doyens successifs et du secrétariat général. Ce fonds permet d'avoir une vision globale de l'administration de l'université Jean Moulin Lyon 3 ainsi que sur les bâtiments eux-mêmes : le site de la Manufacture des Tabacs et le site des quai Claude Bernard.

Le fonds permet également de pouvoir appréhender de manière détaillée le fonctionnement interne de la faculté de droit grâce aux documents faisant état des conseils et commissions, des finances et élections. Les personnels enseignants et administratifs sont également représentés au sein de ces documents. De nombreux dossiers abordent la question de la scolarité des étudiants : diplômes et examens (de la capacité au doctorat), suivi des étudiants à Lyon et à l'étranger. Les différents centres et instituts de la faculté de droit sont particulièrement bien documentés ainsi que certaines associations scientifiques. La question de la coopération et des relations internationales est abordée à la lumière de plusieurs pièces. Certaines d'entre elles concernent l'École de droit de Beyrouth, qui a déjà fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en janvier 2017, sous le numéro 5228W.

Enfin les cotes 1T4503-1T4505 sont à signaler : elles traitent des hommages aux étudiants morts pour la France au cours des 2 grandes guerres.

Lors du reclassement de 2025 un métrage de 0,80 ml a été éliminé, composé de doublons et de documents vierges.

Aucun accroissement à prévoir.

Ce fonds a fait l'objet d'un reclassement et d'un reconditionnement au cours du premier trimestre 2025. Le plan de classement s'appuie sur l'organisation et le fonctionnement de l'université Jean Moulin Lyon 3.

Le fonds est en grande partie librement communicable, à l'exception de certaines cotes bloquées pour un délai de 50 ans pour des raisons de protection de la vie privée.

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhpone et de la métropole de Lyon.

Voir l'inventaire 5453W en PDF

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

514 W - Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon, 1860-1959.

515 W - Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon, 1918-1958 : thèses de doctorat en droit (515W 1-99) et dossiers des étudiants (515W879-906) de la faculté de droit de Beyrouth.

2675 W - Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon : scolarité de la Faculté de droit, 1951-1987 (dossiers indivuduels d'étudiants).

4141 W - Faculté de droit : budgets, traitements, inscriptions et immatriculations, échanges et conférences, 1875-1973.

4890 W - Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon : scolarité, 1875-1951.

Cette partie est constituée des différents partenaires directs dans le domaine de la recherche.