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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3905WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire, réunions du Bureau, décisions du Président
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Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du Président.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,99 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion Documentaire et Archivage (UGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Conseil communautaire, séances du 12 janvier au 17 décembre 2009 : registres des délibérations. Bureau, réunions du 12 janvier au 30 novembre 2009 : registres des décisions. Décision du président du 8 janvier au 31 décembre 2009 : registres des arrêtés réglementaires.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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