2009W 1-2009W23
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Chemins départementaux
1 media
Déplier tous les niveaux
Chemins départementaux n° 3 et 41.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1933-1945
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
5,08 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 13/10/1986
Présentation du contenu
Comptabilité des travaux : pièces justificatives des mandats, feuilles d'attachement des ouvriers, accidents du travail, répertoires, bordereaux des paiements, registres, cotisations d'assurances sociales.
Conditions d'accès
Les articles 2009 W 7-11 et 18 (accidents du travail) ne sont pas immédiatement communicables (délai de 120 ans à compter de la date de naissance, ou 25 ans après le décès : protection du secret médical).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Dépenses pour travaux en régie.
Cote/Cotes extrêmes
2009W20
Date
1941