2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Chemins départementaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2009W 1-2009W23

Date

1933-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

5,08 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 13/10/1986

Présentation du contenu

Comptabilité des travaux : pièces justificatives des mandats, feuilles d'attachement des ouvriers, accidents du travail, répertoires, bordereaux des paiements, registres, cotisations d'assurances sociales.

Conditions d'accès

Les articles 2009 W 7-11 et 18 (accidents du travail) ne sont pas immédiatement communicables (délai de 120 ans à compter de la date de naissance, ou 25 ans après le décès : protection du secret médical).

Autre instrument de recherche

Dépenses pour travaux en régie.

Cote/Cotes extrêmes

2009W20

Date

1941