6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale, fonctionnement et représentation

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Cote/Cotes extrêmes

6172W 1 - 6172W4

Date

1982-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.60 ml

4 article(s)

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/07/2023

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6172W/2-6172W/4

Date

2015-2021

Biographie ou Histoire

Par arrêté du Président du Conseil départemental, les conseillers représentent ce dernier dans un certain nombre d'organismes et d'instances officielles.

Présentation du contenu

Arrêtés, correspondance, documents administratifs liés à l'instance ou à l'organisme (statuts, délibération, convention).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Les dossiers sont classés par grand domaine thématique.

Conditions d'accès

Communicable

Environnement, développement économique, aménagement du territoire, tourisme, infrastructures, déplacements, éducation.

Cote/Cotes extrêmes

6172W/3

Date

2015-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable