Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC202900003 - Laboratoire Boiron, Construction d'un bâtiment industriel, 20 rue de la Libération à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC204900098 - Hospices Civils de Lyon, Extension d'un bâtiment, 165 chemin du Grand Revoyet à Saint-Genis-Laval ; PC259900680 - Office Public Communautaire d'HLM de Lyon, Création de celliers, Tour 41, boulevard Lénine à Vénissieux ; PC259900736 - Société HLM Rhône Saône, Modification façades, Tour 209, 20 avenue Maurice Thorez à Vénissieux ; PC259900770 - SEMALY, Construction d'un abri de station métro et locaux TCL, place du Marché à Vénissieux ; PC275900019 - Association Diocésaine de Lyon, Création de 4 salles de réunion, Paroisse Saint-Pierre, rue Carnot à Décines-Charpieu ; PC275900040 - Communauté Urbaine de Lyon, Construction d'une station relais de pompage, lieu-dit Biezin, rue Victor Hugo à Décines-Charpieu ; PC282900127 - Société HLM Habitations modernes du Gier, construction de 2 immeubles de 54 logements, angle des rues République et Macé à Meyzieu ; PC286900119 - Courly, Extension d'une école, 5 rue Boileau à Rillieux-la-Pape ; PC383900520 - SEFROM, Aménagement d'immeubles d'habitation de 128 logements et d'une MAPAD de 80 lits, avenue Félix Faure et rue Carry à Lyon 3.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.