4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

Cote/Cotes extrêmes

4565W50

Date

1990

Présentation du contenu

PC202900003 - Laboratoire Boiron, Construction d'un bâtiment industriel, 20 rue de la Libération à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC204900098 - Hospices Civils de Lyon, Extension d'un bâtiment, 165 chemin du Grand Revoyet à Saint-Genis-Laval ; PC259900680 - Office Public Communautaire d'HLM de Lyon, Création de celliers, Tour 41, boulevard Lénine à Vénissieux ; PC259900736 - Société HLM Rhône Saône, Modification façades, Tour 209, 20 avenue Maurice Thorez à Vénissieux ; PC259900770 - SEMALY, Construction d'un abri de station métro et locaux TCL, place du Marché à Vénissieux ; PC275900019 - Association Diocésaine de Lyon, Création de 4 salles de réunion, Paroisse Saint-Pierre, rue Carnot à Décines-Charpieu ; PC275900040 - Communauté Urbaine de Lyon, Construction d'une station relais de pompage, lieu-dit Biezin, rue Victor Hugo à Décines-Charpieu ; PC282900127 - Société HLM Habitations modernes du Gier, construction de 2 immeubles de 54 logements, angle des rues République et Macé à Meyzieu ; PC286900119 - Courly, Extension d'une école, 5 rue Boileau à Rillieux-la-Pape ; PC383900520 - SEFROM, Aménagement d'immeubles d'habitation de 128 logements et d'une MAPAD de 80 lits, avenue Félix Faure et rue Carry à Lyon 3.