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5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6925002Y0021, 6921304G0010, 6921204N0009, 6910105N0001, 6924404Y0013, 6900705G0005 et 6911804G0012.

Cote/Cotes extrêmes

5377W210

Date

2002-2005

Présentation du contenu

PC n°6925002Y0021 - Construction d'une maison d'habitation avec piscine à LA-TOUR-DE-SALVAGNY ; n°6921304G0010 - Maison individuelle, abri de jardin, piscine et clôture à SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS ; n°6921204N0009 - Modification de l'aspect extérieur à SAINT-JEAN-DE-VIGNES ; n°6910105N0001 - Construction d'une maison individuelle à JARNIOUX ; n°6924404Y0013 - Construction d'une maison individuelle à TASSIN-LA-DEMI-LUNE ; n°6900705G0005 - Aménagement d'un logement et création d'un logement à AMPUIS ; n°6911804G0012 - Maison individuelle.