3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Monsols.
Cote/Cotes extrêmes
25354
Autres Cotes
3Q40/1-3Q40/436
Date
1808-1935
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Beaujeu.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
25355
Autres Cotes
3Q40/1-3Q40/145
Date
1808-1934
Mots clés typologiques
2 mars 1810-5 août 1812 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
25357
Autres Cotes
3Q40/2
Date
1810-1812