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2773W - Préfecture du Rhône - Urbanisme

1 media

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Urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

2773W 1-2773W17

Date

1983-1990

Importance matérielle

2.10 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/11/1990

Présentation du contenu

Permis de construire Etat (1988-1989) et maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône. Zones d'aménagement concerté (ZAC) (1983-1990) et Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Vaulx-en-Velin.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2773W en PDF

Mots clés matières

PRISON, AMENAGEMENT FONCIER, EQUIPEMENT, ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN D'URBANISME