4046W 1-4046W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire État et communes autonomes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1984-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
1,2 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 08/12/2005
Présentation du contenu
Permis de construire de l'État, d'institutions et de particuliers. Un index nominatif est à la disposition du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.
Cote/Cotes extrêmes
4046W4
Date
1985
Présentation du contenu
PC0348500018 - Communauté urbaine de Lyon, construction d'un collège à Caluire-et-Cuire ; PC0348500060 - Ville de Lyon, modification d'un bâtiment existant création d'un escalier de secours à Caluire-et-Cuire ; PC0348500084 - Communauté urbaine, construction de bâtiments à Caluire-et-Cuire, PC0348500104 - SOLLAR S.A. d'H.L.M., construction d'un immeuble à Caluire-et-Cuire ; PC0818500048 - LOGIREL (S.A. H.L.M.), réhabilitation de logement à Ecully ; PC0108500016 - ALGI, extension d'un commerce et pour créer un parking à L'Arbresle ; PC1498500039 - OPAC du Rhône, construction de collectifs à Oullins ; PC1498500035 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble de 4 bâtiments à Oullins ; PC1498500013 - Office public d'aménagement et de construction du Rhône, construction d'un poste transformateur à Oullins ; PC1568500003 - SCI Le Domaine de Pommiers, construction de 63 maisons individuelles et d'un local annexe à Pommiers.
Mots clés lieux