6047W - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon - Traitement des archives éliminables

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Cote/Cotes extrêmes

6047W 1-6047W2

Date

2020-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.35 ml

2 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/08/2022

Présentation du contenu

Bordereaux d'élimination transmis par les services producteurs et visés par le directeur des Archives départementales autorisant l'elimination d'archives publiques conformément au code du patrimoine.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

2021.

Cote/Cotes extrêmes

6047W 2

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable