6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

6252W 1-6252W14

Date

24 juillet 1953-7 juillet 1987

Description physique

Importance matérielle : 0.6 ml.

Origine

Rhône. Préfecture

Modalités d'entrées

Ce versement, comme le 6251 W, est issu d'un ensemble disparate identifié début 2023 dans une salle de classement des Archives départementales et métropolitaines. Son origine précise est inconnue.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

Cote/Cotes extrêmes

6252W13

Date

10 février 1977-28 janvier 1980

Présentation du contenu

Sécurité des chantiers et travaux des entreprises Kaufman et Broad et Gerland-Routes au lotissement Les Buissonnières à Chaponnay et dans la zone industrielle de Corbas : procès-verbal de la gendarmerie nationale au sujet d'un homicide involontaire, procès-verbal du comité central d'entreprise de Gerland, comptes rendus de réunions des délégués du personnel, dossiers relatifs aux travaux, rapports d'essais en laboratoire, étude géologique et géotechnique, plans, carte de synthèse, cahier des clauses générales, cahiers des prescriptions spéciales, ordre de service, détails estimatifs, plan d'hygiène et de sécurité.

Conditions d'accès

Communicable.