Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement, comme le 6251 W, est issu d'un ensemble disparate identifié début 2023 dans une salle de classement des Archives départementales et métropolitaines. Son origine précise est inconnue.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sécurité des chantiers et travaux des entreprises Kaufman et Broad et Gerland-Routes au lotissement Les Buissonnières à Chaponnay et dans la zone industrielle de Corbas : procès-verbal de la gendarmerie nationale au sujet d'un homicide involontaire, procès-verbal du comité central d'entreprise de Gerland, comptes rendus de réunions des délégués du personnel, dossiers relatifs aux travaux, rapports d'essais en laboratoire, étude géologique et géotechnique, plans, carte de synthèse, cahier des clauses générales, cahiers des prescriptions spéciales, ordre de service, détails estimatifs, plan d'hygiène et de sécurité.
Conditions d'accès
Communicable.
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