23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.

Cote/Cotes extrêmes

27481

Autres Cotes

3Q44/1-3Q44/1209

Date

1791-1969

Biographie ou Histoire

Le bureau de Sain-Genis-Laval devient, en 1928, celui d'Oullins.

Mots clés collectivités

Bureau de Saint-Genis-Laval, Bureau d'Oullins

Tables alphabétiques des baux.

Cote/Cotes extrêmes

28569

Autres Cotes

3Q44/1069-3Q44/1073

Date

1791-1882

Mots clés typologiques

Table des baux

Baux à ferme et à loyer.

Cote/Cotes extrêmes

28570

Autres Cotes

3Q44/1069-3Q44/1072

Date

1791-1865