1982W 1-1982W100
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1982W - Préfecture du Rhône - Urbanisme
1 media
Déplier tous les niveaux
Urbanisme.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1977-1985
Importance matérielle
12.80 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/01/1987
Présentation du contenu
Réserves foncières. Lotissements communaux. Déclarations d'utilité publique. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) à Francheville. Zones d'aménagement concerté (ZAC) du Gier à Givors, de la Croix des Rampeaux à Grigny, des Verchères à Marcy-l'Etoile, du Bourrelier et des Clochettes à Saint-Fons. Logements sociaux. Aménagement de voies communales. Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL) : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration (1981-1984), rapports d'activité (1977-1980), finances, contentieux administratif (1982), rapport de la Cour des comptes (1976-1978). Lyon Parc Auto (LPA) : convention pour les parkings, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration (1977-1984). Syndicat mixte de la plaine de l'Ain. OPAC de l'Ain. OPAC du Rhône : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration (1981-1985).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche