3598W 1-3598W282
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/07/1999
Présentation du contenu
Documents modèles 6 et 8.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La conservation de ces documents a été introduite dans la circulaire AD 88-9 du 9 novembre 1988 (paragraphe 7), au motif que ces documents, constituant une sorte de "carnet de bord" des agents recenseurs au niveau de la commune et du district, pourraient être utiles à l'exploitation historique future des données des recensements.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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